Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFE DE L ILE
Numéro de dépôt :
1025857
Date de dépôt :
09/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nimes
Présentation de la marque CAFE DE L ILE
Déposée le 9 mai 1977 par ORSONI Pancrace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nimes), la marque française « CAFE DE L ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAFE DE L ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAFE DE L ILE est expirée depuis le 9 mai 1987.
ORSONI Pancrace a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012